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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT
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PORTELINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORTELINE
ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT S.A., (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1509969
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009
PORTELINE de ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT

Présentation de la marque PORTELINE

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT domicilié(e) 18 Avenue Montaigne, 75008 PARIS (dossier no 2129533) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 042 162 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2129533) - France.

La marque PORTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORTELINE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT a également déposé les autres marques suivantes : LES FRAGRANCES DE PORTHAULT , D PORTHAULT , PORTELINE , D. PORTHAULT , PORTEAU , SUPERCALE , AMBIANCES DE PORTHAULT , MADELEINE , MAMOUR


ETABLISSEMENTS D. PORTHAULT S.A., (Société anonyme) - 18 Avenue Montaigne, 75008 PARIS (dossier no 2129533) - France - SIREN 311042162


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2129533) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1998 n°2129533 - Publication au BOPI 1998-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448786 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432463 - Publication au BOPI 2006-04-24

Tissus de soie, de chanvre, de lin, de jute et autres fibres;tissus de coton, vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage, linge de maison; broderies, passementerie, galons, boutons, dentelles et rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.